Règlement intérieur de l’ACJC

REGLEMENT INTERIEUR DE L’ACJC

 

 

  1. Le règlement intérieur est préparé par le Comité Directeur et adopté par l’Assemblée Générale. ( extrait des statuts de l’ACJC). Il est modifiable chaque année.
  2. Lors de l’Assemblée Générale (ordinaire ou extraordinaire) le quorum est des 2 tiers. Pour l’adoption des délibérations (votes) la majorité absolue des suffrages exprimés des membres présents est requise (licencié ou représentant légal).
  3. L’adhésion n’est effective qu’après présentation d’un certificat médical, obtenu chez un médecin traitant ou au Centre de Santé, du retour de la fiche type de renseignements médicaux, du règlement de la cotisation annuelle, de la signature du Règlement Intérieur.
  4. Le prix de la cotisation peut être révisé chaque année, il est fixé par le Comité Directeur,  il comprend une assurance. Chaque adhérent en signant le règlement intérieur reconnaît avoir été informé de son intérêt à contracter une assurance « individuelle accident » complémentaire.
  5. En cas d’accident, il sera fait appel aux services d’urgences et l’adhérent accidenté sera conduit à l’hôpital.
  6. La responsabilité du Club n’est engagée que lorsque les parents ou le représentant légal ont confié l’enfant à l’animateur responsable du cours, sur le lieu d’entraînement ou de convocation pour une compétition.
  7. Les parents qui conduisent les enfants du club sur les stades doivent être assurés en conséquence.
  8. Aucun enfant mineur ne peut quitter, seul, le lieu d’entraînement ou de compétition si les parents ou le représentant légal n’ont pas signé d’autorisation.
  9. Le comité directeur est le seul juge en matière de sanctions disciplinaires (exclusion temporaire ou définitive).
  10. La diffusion de photographies sur Internet est sujette à autorisation préalable de l’intéressé ou de son représentant légal.

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